CONSEILS AUX JEUNES
Les perplexités d'un docteur en droit

Je l'ai rencontré hier, mon jeune docteur, tout frais diplômé par la Faculté. Je l'ai rencontré perplexe et désorienté.
- La cause de votre émoi ?
Je souris quand il me l'eut confiée. Elle lui venait d'une substantielle brochure à qui la D. R. A. C. fait faire en ce moment son tour de France: «Sa Majesté la Loi», par Michel Riquet. Beaucoup l'ont déjà lue, sans aucun doute. Lui l'avait étudiée et annotée. Un bon point pour cet effort: J'y voyais le souci, digne d'éloge, pour un des problèmes les plus en honneur chez ceux qui sont attentifs à l'actuelle renaissance de la philosophie du droit, je veux dire le problème de la loi et du droit.
Mais ce problème avait troublé son esprit.
- Eh oui ! me dit-il, qu'aucune loi ne soit intangible, ainsi que l'affirme l'auteur du mémoire, je l'admets et il est bien nécessaire de l'admettre... c'est l'évidence même. Ce que le législateur a fait aujourd'hui, il peut le défaire demain : rien n'est immuable en ce monde. Mais quand une loi existe, et tant qu'elle n'est pas remplacée par une autre ou abrogée, comment soutenir qu'elle ne soit pas souveraine ! Bon gré, mal gré, ne faut-il pas lui obéir, et n'est-ce pas vraiment «Sa Majesté la Loi» devant laquelle, au nom de l'ordre social, doit s'incliner notre volonté individuelle ?
- Et si elle est injuste ?
- Injuste ?... Peut-être, en effet, est-il des circonstances où je la puis ainsi qualifier. Mais cette opinion m'autorisera-t-elle à lui refuser mon obéissance !
Je ne m'étonnai point de l'inquiétude de mon jeune docteur. Est-il le seul à l'éprouver ? Ne fallait-il pas plutôt le plaindre, lui et tant d'autres, de cette erreur qui fait prendre l'ordre légal pour le droit, c'est-à-dire l'apparence du droit pour le droit lui- même. Je l'invitai donc à réfléchir et à chercher la paix chez les maîtres de la doctrine. Car la question n'est pas d'aujourd'hui. Et vraiment tout a été dit, à son sujet, depuis qu'il y a des hommes...
Tout a été dit, et il serait inutile d'y revenir si les nuées ne venaient, en quelque sorte, périodiquement obscurcir la vérité. Aussi faut-il sans cesse dégager l'horizon de ces brumes. C'est à quoi s'est essayé, avec un rare bonheur, la brochure dont je parle. Il importe de lui en savoir gré. Et si, pour rassurer notre docteur, il faut apporter à l'œuvre de M. Riquet mon adhésion, je la donne volontiers.
Mais, pas plus que lui, ce ne sera pour dire du nouveau. Toute philosophie, quel que soit son nom, pourvu qu'elle enseigne l'existence de Dieu et croie à une vie future, a toujours distingué la loi juste de la loi injuste et affirmé que cette dernière ne lie pas les consciences. Que nul ne s'en étonne ou ne s'en scandalise. Non, Sa Majesté la loi humaine m'est pas toujours un souverain absolu.
« Je n'ai pas cru, dit à Créon l'Antigone de Sophocle, je n'ai pas cru que tes édits, émanés d'un mortel, eussent la puissance d'annuler les lois non écrites mais immuables des dieux. »
C'est, qu'en effet, il y a pour chacun de nous des devoirs inéluctables, comme il y a dans la société un ordre primordial voulu de Dieu.
Et, sans doute, toute société suppose une autorité; par conséquent aux lois que cette autorité édicte nous devons obéissance. Mais ces lois ne peuvent être que des ordonnances raisonnables promulguées en vue du bien commun; et l'autorité, parce qu'elle n'agit que par délégation divine, ne saurait édicter des lois contraires ni à nos devoirs inéluctables, ni à l'ordre primordial voulu de Dieu.
Si elle le fait, elle fait une chose que le langage juridique connait bien et qu'il appelle l'excès de pouvoir. La loi entachée de cet excès de pouvoir n'oblige plus, du moins par elle-même.
Peu importe son auteur: monarque ou assemblée délibérante d'un peuple soi-disant souverain, car ce serait un sophisme de prétendre que la volonté d'une nation n'a pas à connaître de limites. C'est le mot de Cousin : « Le jour où la volonté générale, en la supposant sincère et vraie, commande un crime, ce crime ne devient pas plus légitime sous le talisman de la volonté du peuple que sous celui de la volonté d'un monarque. Il demeure crime et doit être repoussé. » Telle est la vérité. Elle est simple: Il n'y a pas de loi contre le droit.
- Mais que direz-vous du raisonnement de l'anarchiste ?
- Chassons les nuées. L'anarchiste ne veut pas de la loi parce qu'elle est une contrainte. Nul, au contraire, n'est plus respectueux que nous de la loi. Nous disons seulement que l'empire et l'autorité de la loi s'arrêtent dès que cette loi est contraire au droit.
- Mais, cependant, Dieu a fait l'homme pour vivre en société... La société ne devient-elle pas impossible si vous arrêtez l'empire de la loi à une borne quelconque, fût-ce la borne du droit ? N'est-ce pas l'instabilité et la ruine de l'ordre public?
- Nuée encore ! Contre le droit il n'y a pas d'ordre public véritable... il n'y a qu'une apparence de l'ordre.
- Soit! Mais quand saura-t- on que la loi dépasse ces bornes qu'elle doit respecter ? Qui donc fera la distinction si délicate du juste et de l'injuste ? Ces «devoirs inéluctables et cet ordre primordial voulu de Dieu», qui me les précisera? Ne craignez-vous pas que chacun juge au gré de ses passions ou de ses caprices et ne prenne prétexte de l'injustice d'une loi pour échapper à toute contrainte ? N'est-ce pas ériger en système le libre examen !
- Voilà ce qui inquiétait surtoul mon jeune docteur. Pour le rassurer, je le renvoyai à ses auteurs. Profanes ou sacrés, anciens ou modernes, il n'avait que l'embarras du choix. Comme il était juriste, je lui signalai Cicéron et son célèbre passage du Pro Milone : «Est hæc non scripta, sed nata lex... » Au-dessus des lois humaines plane cette loi naturelle non écrite, mais innée, que nous ne recevons pas des livres, mais de la nature et dont nous sommes en quelque sorle imprégnés en naissant... La loi naturelle, telle est donc la pierre de touche par laquelle nous reconnaîtrons qu'une loi humaine est bonne ou mauvaise. Car, ainsi parle encore Cicéron, «cette loi naturelle, on ne peut l'infirmer par d'autres lois, ni déroger à aucun de ses préceptes, et ni le Sénat ni le peuple ne peuvent nous dégager de son empire ». Et nous entendons bien que, pour refuser à une loi humaine sa valeur, il ne suffit pas de prendre prétexte de son injustice, il est en outre nécessaire que la certitude nous soit donnée qu'elle viole la loi naturelle.
- Eh oui !... mais cette certitude, pouvons-nous l'avoir et qui nous l'apportera ?
- Pour quoi comptez-vous donc la conscience et la raison ? Dans la plupart des cas conscience et raison suffiront, car il est des principes de morale si clairs que nous en sommes en quelque manière iiluminés : La même faculté, cette vérité immuable qui est en nos âmes et nous fait distinguer le bien du mal nous permet également de distinguer les lois contraires ou conformes au droit. Toutefois, il est assurément des cas difficiles. Alors votre raison individuelle peut devenir impuissante... Nous autres, catholiques, nous avons le bonheur de recevoir l'apaisement par les enseignements de l'Eglise, gardienne et interprète de la Révélation. Si l'Eglise ne parle pas, si le doute subsiste... que ce doute, profitant à la loi, vous oblige, jusqu'à plus ample informé, à la considérer comme juste...
Ainsi ai-je parlé à mon jeune docteur. Comme il n'est pas seul, peut- être fallait-il que cette conversation ne restât pas entre nous deux.

FRANÇOIS HEBRARD.