Sous ce titre énergique:

Supprimons le divorce, M. Lepelletier, professeur à la Faculté libre de droit de Paris, publie dans les Nouvelles Religieuses une remarquable étude sur les ravages du divorce dans le domaine de la natalité. Voici les conclusions essentielles de l'éminent sociologue :

Il n'est que trop manifeste que le divorce, s'il n'est pas à beaucoup près la cause unique de la diminution des naissances, est à coup sûr une des circonstances aggravantes de l'état de choses qui préoccupe si justement tous les esprits soucieux de l'avenir de la France... Comme le remarque très justement M. Fernand Auburtin, dans son beau livre sur la Natalité, « les départements à faible natalité présentent des cas de divorce beaucoup plus fréquents que ceux où subsistent encore la foi religieuse et une fécondité relative.

Ceux qui, en 1913, en ont compté proportionnellement le plus sont la Seine, l'Oise, I'Eure, l'Aisne et l'Aube ; ceux qui en ont compté le moins les Côtes-du- Nord, la Lozère, le Finistère, les Basses-Pyrénées, l'Aveyron, le Morbihan et la Vendée ». Au surplus, il est à noter aussi que c'est depuis la mise en vigueur de la législation de 1884 que le phénomène de la dénatalité s'est constamment accru.

Pourquoi, si ce n'est, comme le signale M. le professeur Cuche dans une remarquable leçon faite à la Semaine Sociale de Grenoble, « parce que, d'une part, depuis quarante ans les pratiques anticonceptionnelles, de plus en plus entrées dans les mœurs, ont singulièrement facilité le mariage à l'essai, et que, d'autre part, la possibilité du divorce a suggéré, si l'on peut dire, une nouvelle utilisation de ces pratiques aux jeunes époux désireux d'écarter tout obstacle de fait à la rupture éventuelle du lien conjugal »

Dans ces conditions, on ne saurait être surpris de voir un organisme officiel comme le conseil supérieur de la natalité, qui n'obéit certes pas à des tendances confessionnelles, conclure, comme il l'a fait récemment, à la nécessité d'apporter des modifications profondes à la législation existante pour enrayer par là le fléau de plus en plus menaçant de la dépopulation.

Il serait excellent, en effet, que l'on interdise et punisse la publicité relative aux divorces rapides, à forfait, à crédit, etc... qu'aucune demande en divorce ne soit recevable avant deux ans de mariage et que si un époux divorcé contracte une nouvelle union, il lui soit interdit de demander le divorce avant cinq ans ; que surtout l'on rétablisse l'ancien article 298 du code civil qui interdisait le mariage du divorcé ou de la divorcée avec sa maîtresse ou avec son amant, lorsque le divorce a été prononcé pour cause d'adultère; que des époux divorcés une première fois puis remariés ensuite ne soient plus autorisés à divorcer une seconde fois, et qu'en fin on enlève à celui des époux contre lequel la séparation a été prononcée la faculté de faire transformer cette séparation de corps en divorce au bout de trois ans.

Mais encore est-il toutefois que, si utiles et si désirables qu'elles soient, ces modifications ne sauraient suffire à annihiler la puissance des germes de mort semés par le divorce tel qu'il est actuellement pratiqué. Si nous voulons être logiques et tirer de la leçon des faits les enseignements qu'elle comporte, il faut aller plus loin encore et conclure résolument à la nécessité de couper le mal dans la racine en rayant le divorce de nos lois. Qu'on ne nous dise pas que c'est là une réforme impossible parce que portant atteinte la liberté des conjoints.

En réalité, il faut bien se pénétrer de cette idée que le mariage même civil n'est pas un contrat ordinaire dans la dissolution duquel doit être respectée l'autonomie de la volonté des parties. Comme l'a dit très justement M. Ambroise Colin, professeur honoraire à la Faculté de droit de Paris, dans son Cours élémentaire de droit civil, « le mariage est un contrat exceptionnel dans lequel, suivant la remarque de Portalis, la Société est toujours partie à côté des époux », en sorte que le législateur a le droit d'imposer le mariage indissoluble si cette règle lui paraît conforme aux intérêts de la Société.

C'est, comme le démontre dans une argumentation lumineuse M. Paul Cuche, dans la leçon précitée, un contrat dont nous devons user socialement, sans être libres d'en abuser, Car c'est bien une fonction sociale que remplissent un homme et une femme qui s'unissent par le mariage, et cette fonction sociale, « du moment qu'ils l'ont assumée, ils ont l'obligation de la remplir, même au prix de leur bonheur individuel ».

Et M. Durkheim lui-même n'écrivait-il pas dès 1906, dans un article de la Revue Bleue, les lignes suivantes que les partisans du divorce feront bien de méditer : « Au moment où les enfants sont nés, la physionomie du mariage change totalement d'aspect. Le couple conjugal cesse alors d'être à lui-même sa propre fin pour devenir un moyen en vue d'une fin qui lui est supérieure ; cette fin, c'est la famille qu'il a fondée et dont il a désormais la responsabilité, Chaque époux est devenu fonctionnaire de la société domestique, chargé comme tel d'en assurer pour sa part le bon fonctionnement, Or, de ce devoir, ni le mari ni la femme ne peuvent plus se libérer à leur fantaisie pour la seule raison que le mariage ne leur procure pas ou ne leur procure plus les satisfactions qu'ils en attendaient. Ils se doivent à d'autres êtres qu'à eux-mêmes.

Telle est bien la vérité qu'il faut proclamer sans se lasser et s'efforcer. de faire triompher.

F. LEPELLETIER,
professeur à l'Université catholique de Paris.